Terms and Condition

Conditions Générales d'Utilisation (CGU) de la Plateforme e-Learning

Date de mise à jour : 9 Mai 2025

1. Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation des services de la plateforme e-learning [Nom de la plateforme], ci-après désignée « la Plateforme ».

2. Acceptation des Conditions

En créant un compte ou en accédant à la Plateforme, l’utilisateur reconnaît avoir lu, compris et accepté sans réserve les présentes CGU.

3. Services proposés

La Plateforme met à disposition des utilisateurs des contenus pédagogiques (cours en ligne, vidéos, quiz, exercices, certifications, etc.) dans divers domaines de formation.

4. Compte utilisateur

• L’utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants.

• Toute activité réalisée depuis le compte est réputée effectuée par le titulaire du compte.

• La création de compte nécessite des informations exactes, à jour et complètes.

5. Utilisation des contenus

• Les contenus de la Plateforme sont protégés par le droit d’auteur.

• L’utilisateur s’engage à ne pas copier, reproduire, distribuer ou exploiter les contenus à des fins commerciales sans autorisation écrite préalable.

• L’accès aux contenus est personnel et non transférable.

6. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• Ne pas perturber le bon fonctionnement de la Plateforme ;

• Ne pas utiliser la Plateforme à des fins illégales ;

• Respecter les règles de courtoisie sur les forums ou espaces d’échange.

7. Paiement et accès aux cours

Certains cours sont gratuits, d’autres payants. Le tarif applicable est affiché lors de l’achat. Aucun remboursement ne sera effectué après le début du cours, sauf disposition contraire.

8. Résiliation

La Plateforme se réserve le droit de suspendre ou supprimer un compte en cas de non-respect des présentes CGU, sans indemnité.

9. Limitation de responsabilité

La Plateforme ne garantit pas l’obtention d’un emploi ou d’un résultat précis à l’issue des formations. Elle ne pourra être tenue responsable en cas de dysfonctionnement temporaire ou d’erreurs dans les contenus.

10. Modification des CGU

La Plateforme peut modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs seront informés par voie électronique. L’utilisation continue de la Plateforme vaut acceptation des modifications.

11. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGU sont soumises au droit [indiquer le pays]. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de votre pays.